Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Emotions Gravées, spécialisé dans la création d’objets personnalisés en bois gravé.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont des créations personnalisées réalisées à partir de bois naturel et gravées au laser.

Chaque produit étant personnalisé, il peut présenter de légères variations liées au matériau naturel.

Article 3 – Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.

Le client doit vérifier les informations de personnalisation avant validation de la commande.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros.
La micro-entreprise n’étant pas soumise à la TVA (article 293B du CGI), les prix sont affichés TTC non soumis à TVA.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements peuvent être réalisés par :

• carte bancaire
• autres moyens proposés sur le site

Article 6 – Fabrication

Les produits étant personnalisés, un délai de fabrication est nécessaire avant expédition.

Article 7 – Livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison varient selon le transporteur.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

Les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Article 9 – Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou dommages imputables au transporteur.

Article 10 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation du vendeur.